Déposée le 27 avril 2004 par PUCCIARELLI SYLVAIN et ORSINI STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CLUB'ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Les déposants sont PUCCIARELLI SYLVAIN domicilié(e) 6 ALLEE DES CANARIS,13013 MARSEILLE - 13013 - France et ORSINI STEPHANE domicilié(e) LE PARC DES 7 COLLINES, 6 SQUARE DE REGAGNAS,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUCCIARELLI SYLVAIN domicilié(e) 6 ALLEES DES CANARIS,13013 MARSEILLE - 13013 - France.
La marque CLUB'ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUCCIARELLI SYLVAIN - 6 ALLEE DES CANARIS,13013 MARSEILLE - 13013 - France
ORSINI STEPHANE - LE PARC DES 7 COLLINES, 6 SQUARE DE REGAGNAS,13011 MARSEILLE - 13011 - France
PUCCIARELLI SYLVAIN - 6 ALLEES DES CANARIS,13013 MARSEILLE - 13013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures, (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couche en matière textile, sous vêtements. Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Horlogerie et instruments chronométriques ; porte clefs de fantaisie, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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